Sécurité · Poznań

La cour d'appel de Poznań réduit à 18 mois la peine de Tomasz Kuchar

La cour d'appel de Poznań a réduit mardi 10 novembre de deux mois la peine de prison de l'ancien champion de rallye. La cour l'a également condamné, solidairement avec un ancien associé, à verser 6,2 millions de zł à Rallyland.

Texte IA fondé sur les articles de Radio Wrocław, sport.interia.pl, Rzeczpospolita et d’autres médias. Publié . Comment il est fait

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En bref

Poznań · Pologne
Comment on en est arrivé là
  1. 2009Rallyland achète l'ancien terrain d'aviation militaire de Debrznie-Wieś
  2. janvier 2025Le tribunal de district de Poznań condamne Kuchar à 1 an et 8 mois
  3. 10 nov.La cour d'appel réduit la peine à 18 mois et ordonne 6,2 millions de zł de dommages-intérêts

Verdict en appel

La cour d'appel de Poznań a rendu mardi 10 novembre un verdict définitif dans l'affaire de Tomasz Kuchar, ancien champion de rallye polonais. La cour a ramené sa peine de prison à un an et six mois, soit deux mois de moins que le an et huit mois prononcé en première instance en janvier 2025. Son ancien associé, Władysław D., a été condamné à deux ans et huit mois, contre trois ans et six mois auparavant. Les deux peines sont inférieures aux précédentes.

Peines de prison par verdictmois
Kuchar, première instance
20 mois
Kuchar, appel
18 mois
Władysław D., première instance
42 mois
Władysław D., appel
32 mois

Données tirées du texte de l’article

La peine de 18 mois compte parce qu'elle ouvre une voie de sortie de prison. Elle permet à Kuchar de demander à purger l'intégralité de sa peine sous surveillance électronique. Son avocat, Zbigniew Ćwiąkalski, a confirmé à Przegląd Sportowy Onet qu'une telle demande a déjà été déposée. La décision sur cette requête revient à la cour.

Dommages-intérêts pour Rallyland

Outre les peines de prison, la cour a condamné les deux hommes à verser solidairement 6,2 millions de zł à Rallyland. Le tribunal de première instance n'avait pas prononcé cette obligation. La cour d'appel a fait droit à l'appel du ministère public et l'a ordonnée.

Mateusz Sitnik, avocat de l'un des créanciers de la société, a déclaré à Przegląd Sportowy Onet que Rallyland peut réclamer la totalité de la somme à l'un ou l'autre des deux hommes. Il a ajouté que cela ne signifie pas un partage automatique en deux moitiés égales. Selon lui, le recouvrement auprès de Władysław D. pourrait être difficile, les procédures d'exécution engagées contre lui n'ayant rien donné depuis des années, de sorte que la charge la plus lourde pourrait en pratique peser sur Kuchar.

La somme est liée à deux ventes immobilières. Selon Przegląd Sportowy Onet, environ 1,3 million de zł concerne Q Energy, une société liée à Kuchar, et environ 4,9 millions de zł concerne FT Energy, liée à Władysław D. Le produit de ces ventes n'aurait jamais atteint les comptes de Rallyland.

Montants des ventes liés à l'indemnisation Rallylandmillions de zł
Q Energy (liée à Kuchar)
1.3 millions de zł
FT Energy (liée à Władysław D.)
4.9 millions de zł

Données tirées du texte de l’article

De l'achat du terrain à l'appel

Rallyland a acheté en 2009 l'ancien terrain d'aviation militaire de Debrznie-Wieś, dans la commune de Lipka. La société y prévoyait un circuit de rallye, une académie de conduite sûre et des hébergements. Elle a rapidement rencontré de graves difficultés financières et sa dette fiscale envers la commune a atteint environ 5 millions de zł. La principale accusation contre les deux hommes portait sur cette taxe agricole et foncière impayée, ainsi que sur des actes contraires à l'intérêt de la société et sur l'obstruction aux créanciers.

Kuchar a rejeté ces accusations depuis le début. Après le verdict de janvier 2025, il a déclaré à Przegląd Sportowy Onet :

« Je ne suis bien sûr pas d'accord avec le verdict ; je le considère comme une erreur incroyable. »

Tomasz Kuchar, ancien champion de rallye polonais condamné dans l'affaire Rallyland

Il a annoncé un appel et soutenu qu'il était victime de son associé plutôt qu'auteur des faits, en s'appuyant sur des documents, des courriels et des SMS. La cour d'appel n'a pas entièrement retenu cet argument. Elle a acquitté les deux hommes des chefs liés à une vente de terrain en 2012, mais a maintenu leur responsabilité pour d'autres actes, dont une vente immobilière en 2015 pour laquelle la société n'a pas perçu les sommes dues.

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Sources et contexte

Lieux
Poznań

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